Interventions projetées le 17 avril 2010 (powerpoint) :

Comptabilité
Licences et affiliation : bilan saison 2009-2010
Licences et affiliation : rapport moral
Centre National de Formation Handisport
Commissions Fédérales de développement des Régions
Programme d’aide à l’acquisition de matériel sportif

Textes fédéraux en application :

Assemblée Générale Extraordinaire (statuts):
Statuts FFH

Assemblée Générale Ordinaire (textes fédéraux):
Règlement intérieur (avril 2010)
Règlement disciplinaire
Règlement disciplinaire dopage
Règlement financier

Textes cadres et réglementations en application :

Comités régionaux :
Statuts Comité Régional FFH (décembre 2009)
Règlement intérieur Comité Régional FFH (avril 2009)
Statuts Ligue FFH & FFSA (avril 2009)

Comités départementaux :
Statuts Comité Départemental FFH (avril 2010)
Règlement intérieur Comité Départemental Handisport (avril 2009)

Associations affiliées à la Fédération :
Statuts adoptés en Comité Directeur (mars 2008)

Autres règlements fédéraux :
Règlement médical FFH (mars 2009)
Règlement interne de la CSOE (mars 2007)

Lutte contre le dopage :
Voir le site de l’AFLD (Agence Française de Lutte contre le Dopage)

Conventions inter fédérales >la F.F.Handisport a signé une convention de partenariat avec les Fédérations homologues suivantes :

Fédération Française de Voile (FFV)
Fédération Française de Canöé-Kayak (FFCK)
Fédération Française d’Escrime (FFE)
Fédération Française de Randonnée (FFRP)
Fédération Française des Sociétés d’Aviron (FFSA)
Fédération Française de Tir à l’Arc (FFTA)
Fédération Française des Sports de Glace (FFSG)
Fédération Française de Parachutisme (FFP)

Pour toute question concernant les textes officiels, veuillez écrire à :

Mai-Anh Ngo
E-mail : ma.ngo@handisport.org