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La Résidence Internationale de Paris, siège de la FFH

Assemblée Générale 2011


L’assemblée générale de la Fédération a eu lieu le samedi 16 avril à la Résidence Internationale de Paris (42 rue Louis Lumière, Paris 20e).

Textes soumis au vote et adoptés le 16 avril 2011 :
(information mise en ligne le 18 avril 2011)

 Récapitulatif des modifications des statuts et du règlement intérieur FFH
 Statuts
 Règlement intérieur
 Règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage

Rapports AG 2011 :

Budget dépenses 2011
 Budget recettes 2011
 Compte d’emploi des ressources
 Cotisations 2011-2012
 Rapport acquisition de matériel

Rapport du Commissaire aux Comptes
Rapport du Trésorier général
 Rapport du Docteur Druvert
 Rapport du Docteur Pailler
Rapport de l’Observatoire du Handicap - ODH
 Rapport du DTN
 Rapport moral

Rapport du Service communication
 Rapport SNCF & AFNOR
 Rapport de la Commission fédérale de développement des régions - CFDR




Textes officiels



Textes fédéraux en application :

Assemblée Générale Extraordinaire (statuts):
 Statuts FFH (avril 2011)

Assemblée Générale Ordinaire (textes fédéraux):
 Règlement intérieur (avril 2011)
 Règlement disciplinaire
 Règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage (avril 2011)
 Règlement financier

Textes cadres et réglementations en application :

Comités régionaux :
 Statuts Comité Régional FFH (décembre 2009)
 Règlement intérieur Comité Régional FFH (avril 2009)
 Statuts Ligue FFH & FFSA (avril 2009)

Comités départementaux :
 Statuts Comité Départemental FFH (avril 2010)
 Règlement intérieur Comité Départemental Handisport (avril 2009)

Associations affiliées à la Fédération :
 Statuts adoptés en Comité Directeur (mars 2008)

Autres règlements fédéraux :
 Règlement médical FFH (mars 2009)
 Règlement interne de la CSOE (mars 2007)

Lutte contre le dopage :
 Voir le site de l’AFLD (Agence Française de Lutte contre le Dopage)

Conventions inter fédérales :
la F.F.Handisport a signé une convention de partenariat avec les Fédérations homologues suivantes :

 Fédération Française d'Études et de Sports Sous-Marins (FFESSM)
 Fédération Française de Voile (FFV)
 Fédération Française de Canöé-Kayak (FFCK)
 Fédération Française d’Escrime (FFE)
 Fédération Française de Randonnée (FFRP)

 Fédération Française des Sociétés d’Aviron (FFSA)
 Fédération Française de Tir à l’Arc (FFTA)

 Fédération Française des Sports de Glace (FFSG)
 Fédération Française de Parachutisme (FFP)






Pour toute question concernant les textes officiels, veuillez écrire à :

Mai-Anh Ngo
E-mail : ma.ngo@handisport.org



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