Textes fédéraux en application :

Statuts et règlements fédéraux :
Modifications apportées aux textes fédéraux
le 4 avril 2009 en assemblées générales ordinaire et extraordinaire

Assemblée Générale Extraordinaire (statuts):
Statuts FFH

Assemblée Générale Ordinaire (textes fédéraux):
Règlement intérieur (avril 2009)
Règlement disciplinaire
Règlement disciplinaire dopage
Règlement financier

Textes cadres et réglementations en application :

Comités régionaux :
Statuts Comité Régional FFH (avril 2009)
Règlement intérieur Comité Régional FFH (avril 2009)
Statuts Ligue FFH & FFSA (avril 2009)

Comités départementaux :
Statuts Comité Départemental FFH (avril 2009)
Règlement intérieur Comité Départemental Handisport (avril 2009)

Associations affiliées à la Fédération :
Statuts adoptés en Comité Directeur (mars 2008)

Autres règlements fédéraux :
Règlement médical FFH (mars 2009)
Règlement interne de la CSOE (mars 2007)

Lutte contre le dopage :
Voir le site de l’AFLD (Agence Française de Lutte contre le Dopage)

Pour toute question concernant les textes officiels, veuillez écrire à :

Mai-Anh Ngo
E-mail : ma.ngo@handisport.org