Signalement de violence
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Infos rentrée 2015-2016

Une semaine avant la nouvelle saison sportive, veuillez trouver ci-dessous des informations importantes concernant les licences et assurances. 

Réaffiliation en ligne à partir du 2 septembre

Pensez à envoyer votre mode de paiement (chèque ou mandat de prélèvement) avant de faire votre saisie en ligne.

Réaffiliation saison sportive 2015-2016

Un mode d’emploi est disponible ci-dessous pour vous accompagner dans votre saisie : 

Consulter le mode d’emploi

Licences : nouveaux tarifs


Assurance

Ces documents sont à transmettre à vos adhérents car, de par la loi, il est de la responsabilité de la fédération, des comités et des associations de remettre à chacun de leurs licenciés ces informations :

Conditions générales des garanties Individuelle Accident et Assistance rapatriement de la Mutuelle des Sportifs (Accord collectif n°442N)

Notice d’information Responsabilité Civile (Extrait du contrat Responsabilité Civile n° 3839282 P)

Demande d’adhésion au contrat complémentaire SPORTMUT

Documents utiles :

Notice Affiliations-Licences

Certificat médical type

Formulaire de mutation

Déclaration d’accident

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