Veuillez trouver ici l’ensemble des appels d’offres en cours proposés par la Fédération.
Règlement de la consultation et cahier des charges
Les pièces de présentation de la Fédération Française Handisport :
Règlement Intérieur de la Fédération*
Plan de développement FFH : Cap24 Plus
* : soumis à l’adoption de l’AG 2023, le samedi 15 avril 2023
Les notices d’information des polices d’assurance en cours de validité :
Responsabilité Civile et Défense Pénale
Individuelle Accident & Assistance Rapatriement
Conditions générales et particulières de la garantie Responsabilité des dirigeants
Le détail des sinistres enregistrés depuis 2015
du contrat Responsabilité Civile MAIF n° 3839282 P
du contrat Individuelle Accident MDS – accord collectif n°442N
du contrat d’assistance rapatriement Mutuaide n°362
Attestation de non sinistralité RCMS
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