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Textes officiels et de référence

Retrouvez sur cette page les textes officiels en application, comptes rendus et publications officielles. Pour toute question, vous pouvez écrire à secretariat-general@handisport.org

Textes fédéraux en application

Statuts officiels de la FFH (adoptés par l’AGE FFH à Paris le 14 juin 2024)

Règlement intérieur de la FFH (adopté par l’AGE FFH à Paris le 14 juin 2024)

Règlement financier (adopté par l’AGE FFH à Poitiers le 15 avril 2023)

Charte éthique et déontologique

Règlement disciplinaire

La Fédération Française Handisport est reconnue d’utilité publique depuis le 17 juin 1983
(J.O. 25 juin 1983, pages 5826 N.C.)


Textes cadres et réglementations en application

* : mises à jour 17 juin 2024

Statuts Comité Régional FFH • Format Word *

Statuts Comité Régional FFH • Format PDF *

Règlement intérieur Comité Régional FFH 2024 • Format Word

Règlement intérieur Comité Régional FFH 2024 • Format PDF

Statuts Ligue FFH & FFSA • Format PDF

Statuts Comité Départemental • Format Word *

Statuts Comité Départemental • Format PDF *

Règlement intérieur Comité Départemental FFH 2024 • Format Word

Règlement intérieur Comité Départemental FFH 2024 • Format PDF


Autres règlements fédéraux

Règlement médical FFH

Règlement interne de la CSOE

Autres documents utiles

Guide de procédure électorale* (10/10/24)

* : Ce guide pourra être mis à jour, le cas échéant avec toute information complémentaire utile au bon déroulement des opérations électorales

Sourds : audiogramme ICSD

Sourds : comment remplir l’audiogramme ICSD

Voir le site de l’AFLD (Agence Française de Lutte contre le Dopage)

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