Textes officiels

Textes fédéraux en application

Statuts (adoptés par l’AGE FFH à Paris le 14 juin 2024)

Règlement intérieur (adopté par l’AGE FFH à Paris le 14 juin 2024)

Règlement financier (adopté par l’AGE FFH à Poitiers le 15 avril 2023)

Charte éthique et déontologique

Règlement disciplinaire

La Fédération Française Handisport est reconnue d’utilité publique depuis le 17 juin 1983
(J.O. 25 juin 1983, pages 5826 N.C.)

Textes cadres et réglementations en application
(* : mises à jour 17 juin 2024)

Statuts Comité Régional FFH • Format Word *

Statuts Comité Régional FFH • Format PDF *

Règlement intérieur Comité Régional FFH 2024 • Format Word

Règlement intérieur Comité Régional FFH 2024 • Format PDF

Statuts Ligue FFH & FFSA • Format PDF

Statuts Comité Départemental • Format Word *

Statuts Comité Départemental • Format PDF *

Règlement intérieur Comité Départemental FFH 2024 • Format Word

Règlement intérieur Comité Départemental FFH 2024 • Format PDF

Autres règlements fédéraux

Règlement médical FFH

Règlement interne de la CSOE

Sourds : audiogramme ICSD

Sourds : comment remplir l’audiogramme ICSD

Voir le site de l’AFLD (Agence Française de Lutte contre le Dopage)

Comité de Coordination des Sportifs Sourds de France (CCSSF)

Comptes rendus de réunions & publications officielles

48ème Congrès extraordinaire ICSD, Lausanne, 28-29 nov. 2021

PV de la CSOE concernant l’élection du président du CCSSF, le 14 octobre 2020

PV de la CSOE concernant les résultats des élections du CCSSF, le 2 octobre 2020

PV de la CSOE concernant les prochaines élections du CCSSF, 4 septembre 2020

CR du 15 novembre 2019

CR du 5 avril 2019

CR du 7 novembre 2018

CR du 11 juin 2018

CR du 7 décembre 2017

CR du 5 octobre 2017

CR du 7 avril 2017

CR du 24 février 2017

CR du 14 octobre 2016

CR du 25 mars 2016

CR du 13 novembre 2015

CR du 27 mars 2015

CR du 28 novembre 2014