A+A-

Textes officiels et de référence

Retrouvez sur cette page les textes officiels en application, comptes rendus et publications officielles. Pour toute question, vous pouvez écrire à secretariat-general@handisport.org

Textes cadres fédéraux en application

Statuts officiels de la FFH (adoptés par l’AGE FFH à Paris le 14 juin 2024)

Règlement intérieur de la FFH (adopté par l’AGE FFH à Paris le 14 juin 2024)

Charte éthique et déontologique (validée par le Comité directeur du 21 juin 2025)

La Fédération Française Handisport est reconnue d’utilité publique depuis le 17 juin 1983
(J.O. 25 juin 1983, pages 5826 N.C.)


Autres règlements fédéraux

Règlement financier (adopté par l’AGE FFH à Poitiers le 15 avril 2023)

Règlement Adhésions et Licences de la FFH

Règlement médical de la FFH

Règlement disciplinaire de la FFH

Règlement interne de la CSOE


Territoires : textes cadres et réglementations en application

* : mises à jour 17 juin 2024

Statuts Comité Régional FFH • Format Word *

Statuts Comité Régional FFH • Format PDF *

Règlement intérieur Comité Régional FFH 2024 • Format Word

Règlement intérieur Comité Régional FFH 2024 • Format PDF

Statuts Comité Départemental • Format Word *

Statuts Comité Départemental • Format PDF *

Règlement intérieur Comité Départemental FFH 2024 • Format Word

Règlement intérieur Comité Départemental FFH 2024 • Format PDF


Autres documents utiles

Guide de procédure électorale* (10/10/24)

* : Ce guide pourra être mis à jour, le cas échéant avec toute information complémentaire utile au bon déroulement des opérations électorales

Sourds : audiogramme ICSD

Sourds : comment remplir l’audiogramme ICSD

Voir le site de l’AFLD (Agence Française de Lutte contre le Dopage)

haut de page