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Commissions fédérales transversales

Composition des organes internes conformément aux statuts et règlements en vigueur de la Fédération Française Handisport. Mise à jour : 20 janvier 2025.

Commission de sélection fédérale

Commission de sélection fédérale en application de l’art 30 du règlement intérieur :

En cas d’absence, le DTN ou le manager haute performance peuvent se faire représenter pour réunion déterminée par un représentant.


Commission médicale

La Commission médicale a pour objet de mettre en oeuvre les dispositions législatives et règlementaires relatives à la protection de la santé de ses licenciés, l’organisation de la surveillance sanitaire des sportifs de haut niveau et Espoirs ainsi que la prévention et la lutte contre le dopage.


Commission des officiels

En application de l’article 27 des statuts, est nommé le référent élu des juges et des officiels d’arbitrage, sur proposition du président : Pierre CHARRIER


Commission de surveillance des opérations électorales

Commission de surveillance des opération électorales en application de l’art 25 des statuts et de l’art 9 du règlement intérieur. Celle-ci a été renouvelée pour la période du mandat (2024-2028) et jusqu’à l’Assemblée Générale élective de renouvellement des instances dirigeantes de 2028, lors de l’Assemblée Générale du 16/18 octobre 2024 :

Président : Fabrice Perruchot
Membres : René Legendre, Morgane Arthuis, Myriam Treu, Dominique Fouchard


Organismes disciplinaires

En application de l’art 26 des statuts et de l’article 3 du règlement disciplinaire voient leur mandat prolongé jusque, au plus tard, à la fin de la saison sportive en cours (2024-2025)


Commissions disciplinaires fédérales concernant les structures et les règlements administratifs :

> Première instance

Jean SAVARINO, Magalie BOUCARON NARDETTO, Alexandra GARNIER

> Appel

Alain SICLIS, François ANCE, Léo MARRONNIER, Agathe LE SOMMEUR


Commissions disciplinaires fédérales sportives nationales

> Première instance

Fabrice PERRUCHOT, Myriam TREU, Morgane ARTHUIS

> Appel

Lydia BODIN, René LEGENDRE, Aimel CHAIBI, Sandrine MEGRET.


Comité Éthique

Janvier 2025 : Commission en cours de composition application de l’article 30 des statuts et de l’article 11 du règlement intérieur.  Lutte contre les violences et comportements déviants : plus d’infos


Comité national des athlètes de haut-niveau (CNAHN)

En application de l’article 29 des statuts et de l’article 14 du règlement intérieur, celui-ci a été élu pour le mandat suite au scrutin du 30 octobre 2024.

Membres : Jordan BROISIN (représentant), Katell ALENCON (représentant), Sonia HECKEL, Mickael MIGUEZ


Commission mixte DVT (Dispositif de Valorisation Territorial)

Janvier 2025 : Commission en cours de composition en application de l’article 12 du règlement intérieur.


Comité scientifique et accompagnement des projets de recherche

Référents scientifiques en sciences humaines et sociales : Mai-Anh NGO

Référents scientifiques en sciences exactes : Arnaud FAUPIN


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